Les enjeux du développement de la télémédecine en Normandie

Le 17 mars 2023 s’est déroulé à l’Université de Caen Normandie un colloque organisé par l’ICReJ (Caen) et l’UMR IDEES (Le Havre).

Ce colloque a eu pour objectif de présenter les résultats des travaux menés dans le cadre du projet de recherche EDeTeN, dirigé par Amandine CAYOL, MCF en droit privé à l’Université de Caen-Normandie, et financé sur 24 mois (1^er novembre 2020 – 31 octobre 2022) par l’Union européenne dans le cadre du programme opérationnel FEDER/ FSE 2014-2020.

Le comité d’organisation a réuni des chercheurs de plusieurs disciplines ayant participé au projet : Amandine CAYOL, Philippe VIDAL – PU en géographie, Université du Havre -, Guillaume GRANDAZZI – MCF en sociologie, Université de Caen-Normandie -, Fanny ROGUE – MCF en droit privé, Université de Caen-Normandie -, Sarah LE HIR – doctorante en géographie, Université du Havre -, Cecilia CALHEIROS, doctorante en sociologie, EHESS -, Aurore CATHERINE – MCF en droit public, Université de Caen-Normandie.

Ce colloque a permis de réunir une centaine de participants, dont de nombreux acteurs en matière de télémédecine sur le territoire normand (médecins, infirmiers, pharmaciens, responsables de projets de télémédecine, ARS, Normand’e-santé, URML, CPAM, Gérontopôle de Normandie, Espace de réflexion éthique de Normandie), des représentants du monde politique (Conseil régional, Caen la mer, collaborateurs de députés et de sénateurs), ainsi que des universitaires, étudiants et citoyens (notamment par l’intermédiaire de l’Université Inter-âge).

Rappel synthétique du programme

Le projet de recherche EDeTeN, sur « les enjeux du développement de la télémédecine en Normandie », s’est inscrit dans le champ de l’innovation territoriale en s’intéressant au numérique en matière de santé et aux questionnements qu’il soulève en termes d’équipements, de contenus et d’usages. Reposant sur un important travail d’enquêtes de terrain encore inédit en Normandie, ce projet a permis de réaliser une analyse pluridisciplinaire en sciences humaines et sociales sur les enjeux du développement de la télémédecine. Une attention toute particulière a été portée à la question de la téléconsultation dans un contexte de désertification médicale, aussi bien dans le cadre d’une réflexion géographique que dans celui des conditions juridiques et éthiques d’un tel déploiement.  Cette question spécifique de la téléconsultation, sans être exclusive, a constitué le fil rouge du colloque.

Résumé du colloque

Le colloque a été ouvert par Madame Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée auprès du ministre de la Santé et de la Prévention, chargée de l’organisation territoriale et des Professions de santé (à distance), laquelle a insisté sur les enjeux liés au développement d’une offre de télémédecine dans les territoires sous dotés en matière médicale.

Après un rapide rappel de la méthodologie et des objectifs du projet EDeTeN, les principaux résultats ont été présentés par l’équipe de recherche et débattus avec l’assistance au cours de la matinée.

Les réalités socio-territoriales ont, dans un premier temps, été évoquées : la téléconsultation en autonomie est, en Normandie comme sur le territoire national, surtout utilisée par des patients jeunes, urbains et maîtrisant bien l’outil numérique ; la téléconsultation territoriale (via notamment des cabines de téléconsultation) reste, quant à elle, essentiellement déployée par des opérateurs privés, répondant à une logique de profit, et ne sont généralement pas installées dans les « déserts médicaux ».

Les enjeux éthiques ont, dans un second temps, été étudiés : l’importance de s’assurer du consentement libre et éclairé du patient en prenant le temps de lui transmettre une information claire et complète sur les soins mais aussi sur l’outil utilisé ; la recomposition de la relation médicale du fait de l’empowerment du patient que permet la téléconsultation, et parallèlement l’essor de la place du tiers pour les patients les plus vulnérables.

L’après-midi a été consacrée à une présentation de posters et, surtout, au serious game COMMUNAUT’HEALTH 2030, réalisé dans le cadre du projet afin de faire réfléchir les acteurs aux défis auxquels devra faire face notre système de santé en 2030 sur le territoire normand.

Les interventions sont à retrouver en vidéo sur la Forge numérique de la MRSH :
https://www.canal-u.tv/chaines/la-forge-numerique/les-enjeux-du-developpement-de-la-telemedecine-en-normandie

Amandine Cayol
Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles
Université Caen Normandie
Institut Caennais de Recherche Juridique – ICReJ  (UR 967)

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